Conditions de vente

1. Introduction

Le site web www.manufactura-solemnis.com est la propriété de l’entreprise Solemnis – Remigiusz Cyganek : ul. Widokowa 7, 43-400 Puńców, Pologne , NIP: PL5482618616, REGON: 243346948. Le site est hébergé par OVH sp. z o.o.: ul. Szkocka 5/1, 54-402 Wrocław, Pologne. Tous droits réservés sous peine de poursuites.

2. Commandes

Les commandes sont passées sur la base d’une facture PRO-forma qui comporte toutes les informations sur les produits et services choisis par vous, leur prix ainsi que les éventuels frais de port. Cette facture PRO-forma vous est adressée par voie électronique à moins qu’il n’en ait été convenu autrement. Nous enregistrons votre commande à partir de la réception de votre paiement.

3. Paiements

Vous pouvez effectuer vos paiement par virement bancaire. Nos coordonnées bancaires figurent sur la facture PRO-forma qui vous aura été envoyée.

4. Délais de réalisation

La plupart des articles de base est expédiée sous 2 à 4 semaines. Au moment de la commande, nous vous informons du délai de réalisation des produits ou services.

5. Livraison

Les frais de port varient selon le poids des colis et les pays de destination. Leur montant figure sur la facture PRO-forma qui vous aura été envoyée par voie électronique. Les colis sont généralement acheminés par une entreprise de transport ; les petits articles peuvent toutefois être envoyés par la Poste.

6. Retours

Conformément à la loi vous disposez d’un délai de rétractation de 10 jours à partir de la livraison des articles. Cette possibilité ne s’applique pas aux articles réalisés selon vos indications (ex. : nappes sur-mesure, broderies, etc.). Les articles doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine.

7. Évènements extérieurs

Solemnis ne saurait être tenue pour responsable de retards ou autres évènements dont les causes seraient indépendantes de notre volonté.

8. Justice

Toute personne qui commettrait un délit dans le cadre de l’utilisation de notre site web ou lors d’achats serait poursuivie en Justice.